lundi 3 septembre 2012

Que peuvent nous apprendre les notaires ?

Quand on débute en généalogie, on commence (toujours) par rechercher ses ancêtres en utilisant les actes d'état-civil. Au début, on commence par les actes de naissance, mariage et décès, puis on évolue vers les actes de baptême, mariage et sépulture.


Et puis un jour, on arrive au bout des registres.


Alors, si on a la chance de pouvoir se rendre dans des Archives Départementales, on constate qu'il existe toute une série d'archives qui n'avaient pas été exploitées pour les recherches. Parmi elles, figurent les archives de la série E, les archives notariales.

Où peut-on trouver ces archives ?


La législation sur les archives, en plaçant les minutes et les répertoires au rang des archives publiques, a rendu obligatoire leur versement aux services publics d'archives compétents :
  • les Archives Nationales à Paris pour les actes passés à Paris
  • les Archives Départementales (série E) pour les actes passés en dehors de Paris.

Qu'est-ce qu'on y trouve ?


Il faut savoir que les actes notariés sont communicables dans un délai de 75 ans ou 25 ans après le décès de l'intéressé si ce délai est plus bref. Toutefois, ce délai est porté à 100 ans s'il concerne un mineur.

Nos ancêtres avaient deux obsessions, la survie de leur âme et la survie de leurs biens. C'est pour cela que, bien que ne sachant ni lire ni écrire dans la plupart des cas, ils n'hésitaient pas à faire intervenir un notaire pour consigner les actes importants de leur vie.

C'est ainsi, et je peux en témoigner, ayant à ma disposition les archives familiales, que l'on peut retrouver :
  • les contrats de mariage
  • les actes de mise sous tutelle
  • les compte-rendus de conseils de famille
  • les actes de vente, d'achat ou de location
  • les testaments
  • les contrats "d'apprentissage"
  • les contrats de partage
  • les contrats de donation
  • les successions
  • etc.
Ces contrats sont des mines d'information extraordinaires ! Il ne faut donc pas hésiter à dépouiller les archives de notaires pour y trouver des renseignements sur les styles de vie de nos ancêtres.

Comment procéder ?


Les actes notariés sont toujours classés par étude. Pour retrouver un acte, il faut donc d'abord savoir dans quelle étude le rechercher. L'idéal, pour retrouver un acte est de connaître ces trois éléments :
  • le nom du notaire devant lequel il a été passé
  • la date de passage de l'acte
  • le nom des contractants
Si la date n'est pas connue, il faudra dépouiller les répertoires chronologiques, qui contiennent la liste de tous les actes rédigés par le notaire concerné. Parfois, certains notaires plus consciencieux, ont entreprise de faire des classements alphabétiques permettant de retrouver un acte à partir du nom des contractants.

Si on ne dispose d'aucune information précise, la recherche est beaucoup plus hasardeuse mais il existe toute fois des chemins de traverse :
  • les registres d'insinuation et de contrôle des actes (sous l'ancien régime) qui permettent, grâces aux impôts perçus lors des passages d'actes, de retrouver les noms des notaires ainsi que la date et la nature des actes passés
  • les registres des hypothèques (sous-série 4Q et W) et de l'enregistrement (sous-série 3Q et W), à partir de 1790, permettent de retrouver les transcriptions parfois intégrales des actes.

Et vous, avez-vous pu trouver des informations intéressantes grâces aux archives notariales ?

Aller plus loin : 


           

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