jeudi 22 novembre 2012

Petites histoires de voisinage

Pack Généatique 2012 - le cadeau idéal à faire à ceux qui veulent se lancer dans la généalogie !

Il y a quelques années, une personne de ma famille achetait une maison dans un village du Sud-Est de la France. Tout allait bien jusqu'au jour où elle vit sa voisine passer dans son jardin, le traverser et ressortir tranquillement ...

Interloquée, elle a été voir la voisine en question qui lui a dit qu'il existait un droit de passage sur ce jardin et qu'elle comptait bien le faire valoir ... On imagine sans peine le trouble causé par cette affirmation ! Quelqu'un pouvait donc impunément traverser sa propriété, à toute heure du jour et de la nuit, au prétexte qu'il existait un droit de passage ?

Après vérification, il est apparu que la voisine disait vrai et que le notaire avait omis de le préciser sur l'acte ...


Je me suis donc penché sur ce cas de droit de passage et ai retrouvé dans les archives familiales un tel document. Encore une fois, je vais utiliser ce prétexte pour faire un peu de généalogie ...


En route pour le Périgord de 1829, à la fin du règne de Charles X , à l'orée des Trois Glorieuses de 1830 ...

1) Les protagonistes

En ce 21 décembre 1829, Jean Dupuy dont j'ai déjà parlé à plusieurs reprises et Louis Faure décident d'enregistrer un acte passé sous seing privé qu'ils possèdent, en vue de formaliser un droit d'usage sur une bande de terrain située entre leurs deux propriétés.

Jean Dupuy est maître serrurrier et est le second fils d'autre Jean Dupuy, également maître serrurier et de Marie Jouvé. En 1829, Jean Dupuy est âgé de 31 ans et ses parents sont décédés depuis longtemps puisque son père est mort en 1814 et sa mère en 1799, un an après sa naissance.

Il a une soeur, plus âgée de 16 mois, Marie de qui descend mon épouse. Celle-ci est mariée à Pierre Bost depuis 1817 et a déjà une petite fille, Marie Bost, âgée de 4 ans. Elle vit avec son mari et sa fille à Jaufrenie, un petit village dépendant de la commune de Champagne où se passe l'histoire.

Jean Dupuy restera célibataire toute sa vie et décèdera à Champagne le 23 décembre 1872 à l'âge de 74 ans. Encore un qui aura connu tout au long de sa vie à peu près tous les régimes politiques possibles ...

Le second personnage de cette affaire est Louis Faure, propriétaire aubergiste au moment des faits. Il est né en 1798 du mariage de François Faure et de Françoise Chantre à Champagne. Le 24 février 1824, toujours à Champagne, il a épousé Françoise Védrenne. Il passera toute sa vie à Champagne et décèdera le 12 octobre 1866 à l'âge de 68 ans.

Au moment où il porte l'acte avec Jean Dupuy, il a le même âge que lui. Ce sont donc des personnes qui se connaissent bien dans la mesure où ils ont grandi dans la même petite ville et qu'ils ont le même âge.

2) Que nous apprend l'acte

La lecture de l'introduction de l'acte est claire :
(...) Ont comparu :
Sieur Jean Dupuy, maître serrurier et Sieur Louis Faure, propriétaire aubergiste, demeurant l'un et l'autre audit Champagne.

Lesquels ont déposé entre les mains de nous dit notaire un acte sous seing privé, écrit sur une feuille de papier, non timbrée ni enregistrée, de la dimension néanmoins du timbre de trente cinq centimes, daté de Champagne et du premier août mil sept cent quatre vingt, passé entre Monsieur François Roy, sieur de la Couture, notaire à Champagne, procureur du Comté de Bourzac, et Monsieur Jacques Péricaud, marchand audit Champagne, portant règlement entre eux au sujet d'un mur du bâtiment et d'un terrain en dépendant, formant son droit d'usage et détour d'échelle, nécessaire à son entretien, qui sera visé pour timbre et enregistré en même temps que ces présentes, portant ledit sous-seing, qui est écrit sans blancs, ratures ni interlignes (...)

L'histoire débute donc près de 50 ans plus tôt, en 1780, lorsque deux voisins ont établis entre eux une convention permettant à l'un des deux d'utiliser sur une partie du terrain de l'autre.


Mais en quoi cela nous concerne-t-il ?

La suite de l'acte répond à cette question :
(...) Lequel sous-seing privé, les comparants aujourd'hui propriétaires par contrats publics desquels il sera justifié au besoin, de la grange et autres bâtiments, qui ont appartenu audit Sieur Péricaud et qui ont donné lieu à ce même sous-seing privé, nous ont requis de le recevoir pour que nous eussions à le ranger au rang de nos minutes, pour en être délivré grosses et expéditions, à qui de droit (...)

En fait, il s'agit ni plus ni moins que d'officialiser une situation de fait existant entre deux voisins. En effet, l'acte initialement passé sous seing privé entre lesdits Roy et Péricaud n'avait pas d'autre valeur que celle que ceux-ci leur donnait.
Mais dans la mesure où les rédacteurs de cet acte ont disparu, et que de toutes façons, les biens concernés ont changé de main, il semblait utile de rendre officielle une situation qui existait de fait.

On peut maintenant s'interroger sur les raisons de cette volonté de régulariser : les deux protagonistes de cette affaire étaient-ils brouillés et voulaient-ils faire valoir un droit ? Je ne pense pas car rien ne transparaît dans cet acte. Voulaient-ils simplement rendre officielle une situation de fait ? C'est plus probable. En effet, en agissant de la sorte, ils pouvaient favoriser une vente future de la grange car elle aurait les moyens d'avoir son mur entretenu quel que soit le futur voisin. on peut également penser à un problème de bornage, tellement courant dans ces zones rurales ...

3) Flash-back

La lecture du sous-seing, qui est évidemment joint à l'acte, est intéressante car elle nous décrit précisément les lieux et les motivations qui ont conduit à sa rédaction.

(...) A été dit, déclaré et arrêté que comme moi, Sieur Péricaud, possède et suis propriétaire d'une grange que j'ai nouvellement fait bâtir dans ledit bourg de Champagne, laquelle d'un côté confronte avec le jardin dudit Sieur Lacouture, à la distance d'environ deux pieds de sol m'appartenant aussi, et que j'ai laissé pour la nourriture de mon mur, et pour recevoir les eaux pluviales tombant de ma charpente, en me conformant à ce qui est droit et d'usage en pareil cas, même pour avoir occasion d'approcher dudit mur de grange, à chaque fois que je pourrais en avoir besoin au moyen de l'ouverture pratiquée pour cela entre le coin de ladite grange et la muraille du jardin dudit sieur de la Couture, ayant vu que, sans me nuire ni me préjudicier, je pourrais laisser à icelui Sieur de la Couture, la faculté de passer, lui-même et les siens sur cet espace de terrain et de l'occuper, soit en l'employant à une allée de son jardin, ou en y semant même, de temps à autre, des herbes potagères et qu'en faisant il pourrait être avantageux pour lui de fermer entièrement l'entrée ou issue qui, ainsi que dit a été, se trouve aujourd'hui du coin de sa muraille de jardin, à celui de ma grange (...)

Je demeurerai néanmoins comme auparavant, propriétaire dudit espace de terrain et libre de l'occuper, moi-même, quand il me plaira, ainsi que d'occuper le passage et d'avoir le passage qu'aura fait fermer ledit Sieur de la Couture, n'entendant en conséquence lui donner qu'une possession précaire de ce qui peut m'appartenir, ou de ce qui vient d'être expliqué (...)

C'est un peu long mais je trouvais important de tout donner car j'avoue avoir été sidéré de constater le degré d'avancement du droit à cette époque. Nous sommes en 1780, au début du règne de Louis XVI . Pourtant on parle d'un espace à réserver aux abords d'une construction pour assurer que l'écoulement des eaux pluviales ne causera pas de dommages au voisinage !

L'autre réflexion que je me suis faite est que ce Mr Péricaud est bien sympathique. En effet non seulement il autorise gracieusement son voisin à utiliser la bande de terrain qui jouxte sa construction pour y planter des légumes ou y faire une allée, mais en plus il l'autorise également à fermer l'ouverture qui permet d'accéder à cette pièce de terrain, ce pour ne pas être gêné !
Quand on lit l'acte en entier, on constate également qu'il n'y a aucune contrepartie ! On aurait pas exemple pu imaginer que François Roy, sieur de La Couture, lui donne une partie des fruits et légumes qui auraient poussé sur cette langue de terre. Que nenni ! Rien !

Ou le Sieur Péricaud est gentil, ou il s'en moque, ou il veut faire plaisir à son riche voisin ... On ne le saura probablement jamais.

Toujours est-il que ce "cadeau" étant devenu un usage pendant près de 50 années (!), il était sans doute devenu nécessaire de clarifier les choses et d'y mettre bon ordre ! Comme par exemple de rappeler que la bande de terre touchant la grange faisait partie de ladite grange et pas du jardin.

Cet acte a donc eu le mérite d'éviter des querelles futures car il existe en droit une loi dite trentenaire qui dit que si vous entretenez une terre pendant 30 ans, elle finit par vous appartenir ...

Merci donc à ce cousin lointain qui a ainsi protégé les biens de sa famille et évité, sans le savoir, des problèmes de voisinage dans le futur !

Cela a également permis de plonger de manière très précise dans un moment de la vie de nos ancêtres, ce qui est extrêmement enrichissant car cela peut donner des éléments pour dresser un portrait psychologique de nos aïeux !

Et vous, disposez-vous d'actes de la sorte qui permettent une plongée dans la vie courante de vos ancêtres ?

Pour aller plus loin :


           

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