jeudi 6 décembre 2012

Quand nos ancêtres étaient procéduriers !

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Il nous est arrivé à tous de devoir passer des documents officiels par des voies tout aussi officielles. Le moindre acte d'achat de sa maison, son contrat de mariage nous font fréquenter les milieux juridiques.

Mais il y a des moments de la vie où le côtoiement avec la justice peut devenir moins anodin : un divorce, un litige ou des procédures judiciaires mettant en marche tout un arsenal juridique.

Certains de nos ancêtres, soit par goût, soit par nécessité, aimaient bien passer des actes officiels pour des choses importantes, mais parfois plus futiles. Dans tous les cas, la conséquence est la même : ils nous ont laissé des traces que nous redécouvrons avec plaisir car elles permettent de ponctuer une existence d'anecdotes donnant un peu de chair au "squelette BMS" ...


Il est une femme du côté de mon épouse nommée Marguerite Dauphine Raspingeas qui fait partie de ces personnes procédurières, sans doute pour le malheur de ses contemporains, mais pour mon plus grand bonheur ...

1) L'héroïne

Marguerite Dauphine Raspingeas est née le 20 mai 1777 à Verteillac en Dordogne du mariage de Jean Raspingeas, cultivateur et de Marguerite Beauvais. C'est la petite dernière d'une fratrie de 4; elle est en effet née alors que son père était âgé de 51 ans !
Ses parents sont peu fortunés et c'est la raison pour laquelle, Marguerite Dauphine quitte le domicile pour travailler comme servante chez un négociant, Jacques Giboin, dans le bourg de Champagne, à quelques kilomètres de là.

C'est une fille simple qui ne sait ni lire ni écrire, mais qui a un solide sens terrien comme la suite va le montrer.

A l'âge de 24 ans, elle perd sa mère qui décède le 8 Brumaire an X (30 octobre 1801).

Le 24 février 1808, elle épouse Jean Dupuy, maître serrurerie à Champagne. Il est veuf avec deux enfants en bas âge et aura deux autres enfants avec elle. Mais il décède le 14 décembre 1814, laissant sa veuve avec quatre enfants à charge.

Signature de Jean Dupuy en 1808

Curieusement, quatre années plus tard, alors âgée de 39 ans, le 9 juillet 1816, elle réussit à épouser un jeune homme de 16 ans son cadet, Pierre Robin, maréchal vétérinaire à Champagne.

Elle décèdera le 26 décembre 1829, à Champagne, âgée de 52 ans.

2) Les faits

Le 4 germinal an VIII (25 mars 1800), un acte est passé entre Dauphine et son père Jean :
"(...) fut présent Jean Raspingeas, cultivateur, habitant du lieu de Chez Vigier, présente commune [de Verteillac], lequel volontairement reconnaît devoir et a promis de payer en numéraire, avec l'intérêt au denier vingt, sans retenue de charges de ce jour en trois ans, à Marguerite Dauphine Raspingeas, fille majeure dudit Jean Raspingeas, séparée de sa compagnie depuis près de dix ans et habitant en qualité de servante du citoyen Jacques Giboin, négociant au chef-lieu du canton de Champagne, présente et déboursante la somme de quarante cinq francs en numéraire, présentement comptée et réalisée en écus de six francs, un Louis d'or de vingt quatre francs et un écu de trois francs (...) laquelle somme provient de partie des gages et loyers de ladite Marguerite Dauphine Raspingeas comme elle et ledit Raspingeas son père l'ont déclaré en la présence de nous notaire (...)"

On note tout d'abord que la fille prête de l'argent à son père qui provient de ses économies !  Elle est certes servante, mais a trouvé le moyen de faire des économies sur son salaire.
De plus, chose étonnante, mais peut-être que c'était la coutume à l'époque, elle fait un contrat pour noter qu'elle a prêté de l'argent à son père ! En plus, ce contrat stipule que le prêt est avec des intérêts ! Dauphine Raspingeas serait-elle vénale ? ou prudente ?

Un an après, le 22 germinal an IX (12 avril 1801), un nouvel acte est passé avec son père :
"(...) fut présent Jean Raspingeas, cultivateur, habitant à Chez Vigier, présente commune [de Verteillac], lequel volontairement a reconnu devoir et promis de payer au quatre germinal de l'an onze, avec l'intérêt au denier vingt sans retenue de charges à Marguerite Dauphine Raspingeas, sa fille plus jeune, de lui séparée depuis dix ans et habitant en qualité de servante chez le citoyen Jacques Giboin, négociant au chef-lieu de canton de Champagne, présente et acceptant la somme de quarante cinq francs en numéraire, pour pareille somme maintenant comptée par ladite Raspingeas a son dit père, devant nous notaire, qu'elle a dit provenir de ses loyers, sans nul préjudice à ladite Marguerite Dauphine Raspingeas a autre somme de quarante cinq francs a elle due par ledit Jean Raspingeas son père par autre contrat d'obligation du quatre germinal an huit (...)"

Un an après, la fille prête encore 45 francs à son père. Peut-être le père a-t-il des problèmes d'argent car il est curieux que cela soit sa fille, "simple" servante qui en soit rendue à lui prêter de l'argent. D'autant qu'il a d'autres enfants. Cela dit, un autre acte en ma possession et daté du 7 pluviôse X (27 janvier 1802) montre que ledit Jean Raspingeas devait de l'argent à une de ses autres filles (150 livres dus depuis 1787 semble-t-il).

Finalement, peut-être que cela explique pourquoi Dauphine Raspingeas ne fait plus tellement confiance à la capacité de son père à rembourser ses dettes et qu'elle préfère assurer le coup ...

Enfin le 30 juin 1808, cela fait 4 mois qu'elle est mariée à Jean Dupuy et un nouvel acte arrive :
"(...) est comparu Jean Raspingeas, cultivateur, habitant au village de Chez Vigier, commune dudit Verteillac, lequel reconnaît et déclare devoir justement à Dauphine Raspingeas sa fille, épouse de Jean Dupui, serrurier, de son dit mari autorisée à l'effet des présentes, habitante au chef-lieu de la commune de Champagne, tous deux ici présents et acceptant la somme de quarante cinq francs, laquelle somme de quarante cinq francs provient et a pour cause l'intérêt d'un capital de cent vingt deux francs et soixante cinq centimes établi en trois différents contrats d'obligation consentis par ledit Jean Raspingeas à ladite Dauphine Raspingeas les quatre germinal an huit, vingt deux germinal an neuf et vingt quatre ventôse an dix, tous trois reçus par nous (...) 
Lesdits intérêts courus jusqu'à ce jour montant exactement à ladite somme de quarante cinq francs, laquelle somme ledit Jean Raspingeas promet et s'oblige de bailler et payer à ladite Dauphine Raspingeas et  son mari de ce jour en un an, sans préjudice au susdit capital de cent vingt deux francs soixante centimes et intérêt qu'il pourra produire à dater de ce jour, que lesdits conjoints se réservent (...)"

Je constate tout d'abord qu'il me manque un acte, puisque je n'ai pas celui de l'an X (il a dû se perdre depuis le temps ...).
Ensuite, je mesure à quel point Dauphine Raspingeas est dure en affaires car elle réclame finalement à son père de lui payer les intérêts des sommes qu'elle lui a prêtées. C'était effectivement prévu dans les actes précédents, mais il s'agit quand même de son père !  Et quand on voit le montant des intérêts, on se rend compte que finalement c'est une bonne opération pour la fille.

Il faut aussi savoir que Jean Raspingeas décèdera le 5 mars 1810 à l'âge de 84 ans ! Autrement dit, lorsqu'il a reçu les premières sommes de la part de sa fille, il avait 74 ans. Et lorsque ce dernier acte est passé il a 82 ans ... Sans doute que les sommes prêtées devaient donc servir à le faire vivre, étant probablement dans l'incapacité de travailler. Mais aussi que sa fille, voulait être assurée qu'en cas de décès, les sommes prêtées ne soient pas perdues ...

Mais l'affaire ne s'arrête pas là.

En effet, le 12 décembre 1811, nous avons un acte assez particulier :
"L'an mil huit cent onze et le douze du mois de décembre,
A la requête de sieur Jean Dupuy, serrurier et de Dauphine Raspingeas son épouse, habitant ensemble au chef-lieu de la commune de Champagne où ils déclarent élire domicile et pour autre domicile afin de satisfaire à la loi en la maison et demeure de monsieur le Maire de la commune de Verteillac, 
Ce convenant, moi François Pradier, huissier impérial exerçant près le Tribunal Civil de l'arrondissement de Ribérac y ayant serment muni de patente troisième classe, soussigné, ai bien et dûment notifié copie au long à Jean Raspingeas, menuisier, habitant au lieu de Chez Vigier, dite commune de Verteillac, du contrat de licitation et transport de droit à vente, passé entre lui et les requérants devant maître Demilhac, notaire impérial audit Verteillac, le treize septembre mil huit cent dix, rapporté en son expédition, enregistré au bureau dudit Verteillac le vingt sept du même mois de la forme exécutoire, ce afin que ledit Raspingeas n'en ignore auquel j'ai par même, en vertu dudit contrat, au nom de sa Majesté Empereur le Roi, la loi et justice, fait commandement de sans délai payer aux requérants la somme de cent quatre vingt cinq francs de capital porté audit contrat et pour la cause de ladite licitation, le transport de droit mobilier et immobilier, payable le vingt cinq décembre dernier (...)"

Il faut oublier le fatras juridique de cet acte pour comprendre la situation :
  • 5 mars 1810, Jean Raspingeas père décède
  • un partage a lieu entre les frères et soeurs
  • un des frères, Jean, menuisier, doit payer à sa soeur Dauphine la somme de 185 francs au titre de sa part de l'héritage (ledit Jean habitant au même endroit que son défunt père, on peut imaginer qu'il a "acheté" la part de sa soeur sur la maison)
  • en septembre1810, Jean fils doit payer mais il ne paie pas
  • en décembre 1811, la soeur passe à l'attaque et fait appel à un huissier pour rappeler ses devoirs à son frère

 

3) L'habit ne fait pas le moine !

Si on s'était contenté de regarder l'état-civil, on aurait trouvé une Dauphine Raspingeas, simple servante, épousant un artisan aisé.
En y regardant de plus près on découvre une femme qui a bien les pieds sur terre et qui, quoique ne sachant ni lire ni écrire, sait parfaitement où se trouve son intérêt et comment les défendre.

Elle va utiliser pour cela les outils juridiques à sa disposition : les notaires et les huissiers !

Il est relativement connu que nos ancêtres, même les plus humbles faisaient appel au notaire pour officialiser les moments forts de leur vie : contrats de mariage et testament. On découvre ici que c'est dans la vie de tous les jours qu'ils pouvaient faire appel à la loi. Et manifestement, ils maîtrisaient très bien la chose !


Et vous, avez vous couvert des informations qui éclairent d'un jour nouveau la vie de vos ancêtres ? 

Pour aller plus loin : 

 
           

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